Introduction
Si vous êtes entrepreneur au Québec, la TPS (Taxe sur les produits et services, 5%) et la TVQ (Taxe de vente du Québec, 9,975%) font partie de votre quotidien — que vous le vouliez ou non. Ce guide couvre l'essentiel: quand s'inscrire, comment facturer, comment remettre, et surtout comment éviter les erreurs coûteuses.
Quand devez-vous vous inscrire à la TPS et à la TVQ?
Vous êtes obligé de vous inscrire dès que vos revenus imposables dépassent 30 000 $ sur 12 mois consécutifs. Ce seuil s'applique séparément à la TPS (Agence du revenu du Canada) et à la TVQ (Revenu Québec), mais en pratique la plupart des entrepreneurs s'inscrivent aux deux simultanément.
Petit entrepreneur (sous 30 000 $ par année): vous n'avez pas à facturer la TPS/TVQ, mais vous ne pouvez pas non plus récupérer les taxes payées sur vos achats (CTI/RTI).
Inscription volontaire: est-ce une bonne idée?
Oui, dans la plupart des cas. Même sous 30 000 $, s'inscrire volontairement vous permet de:
- Récupérer la TPS et la TVQ sur vos achats (outils, véhicule, matériel)
- Projeter une image plus professionnelle auprès des clients commerciaux
- Simplifier la transition lorsque vous dépasserez le seuil
Comment facturer correctement la TPS et la TVQ
Une facture conforme doit inclure:
- Votre numéro de TPS (format 123456789RT0001)
- Votre numéro de TVQ (format 1234567890TQ0001)
- Le montant avant taxes
- La TPS calculée séparément (5%)
- La TVQ calculée séparément (9,975% — appliquée sur le montant avant taxes, pas sur la TPS)
- Le total final
Erreur courante: appliquer la TVQ sur la TPS. Ce n'est plus le cas depuis 2013. Les deux taxes sont calculées séparément sur le sous-total avant taxes.
Exemple concret
- Service: 1 000 $
- TPS (5%): 50 $
- TVQ (9,975%): 99,75 $
- Total: 1 149,75 $
Remises: quand et comment?
La fréquence des remises dépend de vos revenus annuels:
- Moins de 1,5 M$: remise trimestrielle (par défaut) ou annuelle (sur demande)
- 1,5 M$ à 6 M$: remise trimestrielle
- Plus de 6 M$: remise mensuelle
Vous devez faire deux déclarations séparées: 1. TPS à l'Agence du revenu du Canada (ARC), via Mon dossier d'entreprise 2. TVQ à Revenu Québec, via Mon dossier pour les entreprises
Le calcul simple: TPS/TVQ collectée – TPS/TVQ payée sur les achats = montant à remettre (ou crédit).
Crédits de taxes sur les intrants (CTI/RTI)
C'est ici que ça devient intéressant. Vous pouvez récupérer la TPS (CTI) et la TVQ (RTI) que vous avez payées sur:
- Matériel et fournitures
- Carburant et entretien du véhicule (proportion d'usage commercial)
- Logiciels et abonnements (comme Gestivio)
- Outils
- Téléphone cellulaire (partie commerciale)
- Loyer du bureau ou atelier
Gardez toutes vos factures d'achat — physiques ou numériques. Sans preuve, pas de CTI/RTI.
Les erreurs qui coûtent cher
1. Ne pas séparer les taxes sur la facture client → refus du CTI/RTI par l'ARC/Revenu Québec 2. Oublier de remettre à temps → pénalités de 1% du montant dû + 25% de l'intérêt 3. Mélanger fonds personnels et taxes collectées → risque de les dépenser et de manquer à l'échéance 4. Ne pas tenir de registre distinct des achats taxables → perte de milliers de dollars en CTI/RTI non réclamés
Comment Gestivio simplifie tout ça
Un logiciel de facturation conçu pour le Québec applique automatiquement les bonnes taxes, stocke votre numéro de TPS/TVQ sur chaque facture, et vous génère les rapports dont vous avez besoin pour vos remises trimestrielles.
Chez Gestivio, la TPS TVQ entrepreneur Quebec est calculée automatiquement, les rapports de remise sont générés en un clic, et tout est exportable vers votre comptabilité.
Ressources officielles
Conclusion
La TPS et la TVQ ne sont pas compliquées une fois qu'on a les bons outils et les bons processus. Utilisez un logiciel qui comprend la réalité québécoise, gardez vos factures d'achat, et remettez à temps.
Essayez Gestivio gratuitement et arrêtez de vous soucier des taxes — laissez le logiciel s'en occuper.